Mentions Légales du site internet Amour d’ail :
Éditeur du site : Valentin LERISSON
Nom de l’entreprise : SARL Amour d’ail
Forme juridique : SARL à associé unique
Adresse : 13 avenue de Gabrielat 09100 PAMIERS
E-mail : contact@amourdail.com
Numéro SIRET : 90914065900014
Numéro RCS : 909 140 659 R.C.S. Foix
Capital social : 58’000 euros
Directeur de la publication :
Nom : SARL Amour d’ail
Hébergeur du site : OVH cloud
Nom de l’hébergeur : OVH S.a.s
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Propriété intellectuelle :
Tous les contenus présents sur le site Amour d’ail (textes, images, logos, vidéos,
etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute
reproduction, même partielle, sans autorisation est interdite.
L’utilisateur s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre
strictement privé. Une utilisation des contenus à des fins commerciales est
strictement interdite.
Données personnelles :
La SARL Amour d’ail collecte des données personnelles dans le cadre de l’utilisation
de ce site. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité
Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 modifiée et au
Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit
d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données vous
concernant, ainsi que d’un droit de limitation et d’opposition au traitement des
données.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à amourdail@hotmail.com
ou par courrier à l’adresse suivante : 13 avenue de Gabrielat.
Conditions générales d’utilisation :
L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes conditions d’utilisation.
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et s’engage
à les respecter.
Conditions générales de vente (CGV) :
Amour d’ail propose à la vente sur ce site des produits et/ou services. Les conditions
générales de vente régissant ces ventes sont disponibles [lien vers les CGV].
Litiges :
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les
tribunaux français seront seuls compétents.
En cas de litige, vous pouvez recourir à une médiation conventionnelle ou à tout
autre mode alternatif de règlement des différends.
Médiation :
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous
proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation
retenue est : La commission de conciliation de l’Ariège. En cas de litige, vous pouvez
déposer votre réclamation sur son site : [Commission de conciliation – Logement,
habitat – Aménagement du territoire, habitat, urbanisme – Actions de l’État – Les
services de l’État en Ariège (ariege.gouv.fr)] ou par voie postale en écrivant à
Direction Départementale des Territoires de l’Ariège
Secrétariat de la Commission de Conciliation
10 rue des Salenques
BP 10102 / 09007 Foix cedex